Mentions légales

Éditeur du site et de l'application

Le site shelfye.fr et l'application Shelfye (iPhone, Android) sont édités par : Enzo Lacou, à titre personnel (particulier, hors activité professionnelle déclarée).
Adresse : non communiquée, conformément à la faculté offerte aux particuliers par l'article 6-III de la LCEN de ne pas rendre publique leur adresse personnelle. Elle est communiquée de façon confidentielle à l'hébergeur.
Numéro SIRET : non applicable (aucune activité professionnelle déclarée).
Contact : enzolacoupro@gmail.com
Directeur de la publication : Enzo Lacou

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.
Le stockage des photos est assuré par Vercel Blob (Vercel Inc.) et la base de données par Prisma Postgres (Prisma Data, Inc.). Les applications iPhone et Android sont distribuées par l'App Store (Apple) et Google Play (Google).

Propriété intellectuelle

Le nom « Shelfye », son logo, sa charte graphique, ses textes et le code source de l'application sont la propriété exclusive de son éditeur et sont protégés par le droit d'auteur (Code de la propriété intellectuelle, livre I) et par le droit des marques.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation non autorisée de tout ou partie de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, constitue un acte de contrefaçon passible de poursuites civiles et pénales sur le fondement des articles L. 335-2 et suivants (droit d'auteur) et L. 716-9 et suivants (droit des marques) du Code de la propriété intellectuelle. L'éditeur se réserve le droit d'engager toute action nécessaire pour faire valoir ses droits.

Les avis, critiques, notes et photos publiés par les utilisateurs restent leur propriété. En les publiant sur Shelfye, chaque utilisateur accorde à Shelfye le droit de les afficher et de les stocker dans le cadre du fonctionnement normal du service.

Liens et services tiers

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Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.